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Sous-section 4 - Modèle de compte de résultat en liste (produits et charges hors taxes)

Art. 821-4

 
PRODUITS
(hors taxes)
Exercice NExercice N-1
Produits d'exploitation (1) :    
Ventes de marchandises    
Production vendue [biens et services] (a)    
Montant net du chiffre d'affaires X X
dont à l'exportation :    
Production stockée (b)    
Production immobilisée    
Subventions d'exploitation    
Reprises sur provisions (et amortissements), transferts de charges    
Autres produits    
Total I X X
Charges d'exploitation (2) :    
Achats de marchandises (d) :    
Variation de stock (e)    
Achats de matières premières et autres approvisionnements (c)    
Variation de stock (d)    
Autres achats et charges externes *    
Impôts, taxes et versements assimilés    
Salaires et traitements    
Charges sociales    
Dotations aux amortissements et aux dépréciations :    
Sur immobilisations : dotations aux amortissements (e)    
Sur immobilisations : dotations aux dépréciations    
Sur actif circulant : dotations aux dépréciations    
Dotations aux provisions    
Autres charges    
Total II X X
1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I -II)    
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun :    
Bénéfice ou perte transférée III X X
Pertes ou bénéfice transféré IV X X
Produits financiers :    
De participation (3)    
D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (3)    
Autres intérêts et produits assimilés (3)    
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charge    
Différences positives de change    
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement    
Total V X X
Charges financières :    
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions    
Intérêts et charges assimilées (4)    
Différences négatives de change    
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement    
Total VI X X
2. RESULTAT FINANCIER (V - VI)    
3. RESULTAT COURANT avant impôts (I - II + III - IV + V - VI)    
Produits exceptionnels :    
Sur opérations de gestion    
Sur opérations en capital    
Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges    
Total VII. X X
Charges exceptionnelles :    
Sur opérations de gestion    
Sur opérations en capital    
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions    
Total VIII X X
4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII – VIII) X X
Participation des salariés aux résultats (IX) X X
Impôts sur les bénéfices (X) X X
Total des produits (I + III + V + VII) X X
Total des charges (II + IV + VI + VIII + IX + X) X X
Bénéfice ou perte X X
* Y compris :    
- Redevances de crédit-bail mobilier    
- Redevances de crédit-bail immobilier    
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres.
(2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres.
(3) Dont produits concernant les entités liées    
(4) Dont intérêts concernant les entités liées    
(a) A inscrire, le cas échéant, sur des lignes distinctes.
(b) Stock final moins stock initial : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-).
(c) Y compris droits de douane.
(d) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-).
(e) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir.
N.B. - Outre le résultat exceptionnel avant impôts que les sociétés de capitaux doivent faire ressortir, les entités ont la faculté de faire apparaître distinctement le résultat d'exploitation et le résultat financier. Le bénéfice ou la perte résulte alors de la somme algébrique des résultats courant et exceptionnel (3 + 4) et les charges IX et X.


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